Conditions d'Utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur le site de PropelConsult (ci-après "le Site"). Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après "CGU") régissent l'accès et l'utilisation du Site ainsi que des services de formation et de consultation (ci-après "les Services") proposés par PropelConsult. En accédant au Site et en utilisant nos Services, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par ces CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre Site ou nos Services.

2. Accès au Site et aux Services

L'accès au Site est libre et gratuit pour tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet, sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. PropelConsult met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Site et aux Services, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir. Nous nous réservons le droit de suspendre, d'interrompre ou de limiter, sans avis préalable, l'accès à tout ou partie du Site, notamment pour des opérations de maintenance ou de mise à jour.

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu du Site, incluant, de manière non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de PropelConsult à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de PropelConsult. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photos réelles utilisées pour illustrer nos services et nos interventions sont également protégées et ne peuvent être utilisées sans autorisation.

4. Responsabilité

PropelConsult s'efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, nous ne pourrons être tenus responsables des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de notre fait ou du fait des tiers partenaires qui nous fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site ne sont pas exhaustifs.

L'utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce Site se fait sous l'entière et seule responsabilité de l'utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que PropelConsult puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier. PropelConsult ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu'il soit résultant de l'interprétation ou de l'utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce Site.

5. Données Personnelles

PropelConsult s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du Site, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par PropelConsult, vous pouvez consulter notre Politique de Confidentialité.

6. Liens Hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le Site. Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce Site sans autorisation expresse de PropelConsult. Aucune autorisation ou demande d'information préalable ne peut être exigée par l'éditeur à l'égard d'un site qui souhaite établir un lien vers le site de l'éditeur. Il convient toutefois d'afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, PropelConsult se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à l'objet du Site.

7. Cookies

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le Site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Les cookies sont de petits fichiers stockés temporairement sur le disque dur de l'ordinateur de l'utilisateur par votre navigateur et qui sont nécessaires à l'utilisation du Site. Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité et de Cookies.

8. Modification des Conditions d'Utilisation

PropelConsult se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d'utilisation afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation. Il est donc conseillé à l'utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des CGU disponible sur le Site.

9. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige ou de réclamation, l'utilisateur s'adressera en priorité à PropelConsult pour obtenir une solution amiable. À défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation du Site, vous pouvez nous écrire à l'adresse suivante : [email protected] ou via notre page de contact.